Comptes rendus et délibérations du conseil municipal
2023
07 septembre 2023
10 juillet 2023
15 juin 2023
25 mai 2023
20 avril 2023
23 mars 2023
23 février 2023
05 janvier 2023
07 septembre 2023
Délibérations :
- Projet de Renouvellement Urbain du nouveau Quartier : bilan de la concertation
- Annexe bilan de la concertation
- Schéma de développement de la lecture publique à l’échelle de Aint-Brieuc Armor Agglomération – Lisons 2032
- Rénovation de 7 lanternes d’éclairage public au titre du fonds vert
- Convention d’études entre la Ville de Quintin, l’EPFB et l’ENSAB
- annexe 20232024 convention Quintin_EPF_ENSAB
- Délibération portant création d’un emploi permanent de chargé de communication
- Motion de soutien aux EHPAD publics des Côtes d’Armor
- Compte-rendu des délégations au Maire
10 juillet 2023
Délibérations :
- Cantine scolaire : Tarifs 2023/2024
- Garderie : Tarifs 2023/2024
- Charges transférées : validation des rapports de la CLECT du 16 mai 2023
- Annexe 1 du PV de la CLECT – services communs
- Annexe 2 PV de la CLECT – PLU communaux
- Annexe 3 PV de la CLECT – GEMAPI Plérin
- Camping municipal : Tarifs 2023 mis à jour
- Camping municipal : Nouveau Règlement intérieur
- Annexe Camping municipal : Règlement Intérieur du 12 juillet 2023
- Compte rendu des délégations du Maire
15 juin 2023
Délibérations :
- Personnel : mise en place du règlement intérieur
- Annexe : Règlement intérieur du personnel communal
- Décision budgétaire modificative n°1
- Commande publique : avenant à la mission de maîtrise d’oeuvre de la rénovation de l’ancienne trésorerie
- Commande publique : Travaux de voirie avenue du General de Gaulle
- Commande publique : Travaux de voirie rues des Douves et du Vau de Gouët
- Reconduction de la convention relative aux charges de fonctionnement de la Maison de la Jeunesse et de la Culture du Pays de Quintin
- Annexe reconduction de la convention relative aux charges de fonctionnement de la Maison de la Jeunesse et de la Culture du Pays de Quintin
- Renouvellement de la convention d’objectifs entre communes du service commun ALSH et activités des adolescents
- Annexe renouvellement de la convention d’objectifs entre communes du service commun ALSH et activités des adolescents
- Désignation d’un élu référent Atlas de la Biodiversité Intercommunale
25 mai 2023
Délibérations :
- Avancement du personnel. Fixation du taux de promotion
- Mise en vente amiable de l’immeuble Atelier-Relais sis 27 Grand Rue
- Subvention 2023 complémentaire aux affaires économiques
- Complément aux tarifs municipaux 2023-La Fabrique Atelier du Lin
- Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : institution et actualisation des tarifs maximaux applicables en 2024
- Règlement Local sur la Publicité intercommunal
- Annexe Règlement Local sur la Publicité intercommunal
- Compte-rendu des délégations au Maire
20 avril 2023
Délibérations :
- Avis sur le projet de compensation de l’EBC du nouveau quartier
- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU Avis
- Fonction publique.Personnel.modification du tableau des effectifs
- Contribution financière-Deuxième tranche de travaux d’éclairage public avec le SDE au niveau du lotissement du château d’eaux
- Demandes de subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 Fonds Vert 2023 et DRAC
- Convention d’études entre la Ville de Quintin, l’EPF de Bretagne et l’Agglo
- annexe Projet convention-FPF-ENSAB-Quintin
- Subvention accordée à Soins coordonnées 22800 au titre du fonds aff sociales
- Motion de soutien au collectif 45 classes
- Motion de soutien contournement sud de Saint-Brieuc
23 mars 2023
Présentation de la Maquette du Budget Principal
Délibérations :
- Participation des Communes extérieures au fonctionnement de l’école
- Convention financière commune de Quintin et l’Ecole N-D
- annexe Convention financière entre la commune de Quintin et l’Ecole N-D
- Vote de la contribution de fonctionnement à l’ecole Notre-Dame
- Mise à jour des tarifs municipaux 2023 relatifs à l’occupationdu domaine public
- Subventions 2023 aux affaires sociales
- Subventions 2023 aux affaires scolaires
- Subventions aux affaires sportives
- Subventions 2023 aux affaires culturelles et festives
- Subventions 2023 aux affaires économiques,aux emplois associatifs de la MJC et aux aff. diverses
- Recrutement d’1 agent contractuel, emploi non permanent dû accroissement temp. activité
- Création d’1 emploi permanent de cat.C pour les ST
- Indemnités du Maire, des Adjoints et des COnseillers Délégués
- Délibération relative à la fongibilité des crédits
- Vote des taux d’imposition 2023
- Budget principal 2023 Commune
- Etat 1259 avec vote des taux
- Budget annexe 2023 Lotissement les Hauts de la Villeneuve
23 février 2023
Présentation Compte Administratif 2022
Délibérations :
- Compte de gestion pour l’exercice 2022. Commune
- Compte de gestion pour l’exercice 2022.Lotissement
- Compte administratif 2022. Commune
- ANNEXE.MAQUETTE OFFICIELLE Compte Administratif 2022 Commune
- Compte administratif 2022. Lotissement
- ANNEXE.MAQUETTE OFFICIELLE Compte administratif 2022 Lotissement
- Affectation des résultats 2022. Commune
- Affectation-des-resultats-2022. Lotissement
- Avenant1 convention actions fonciere EPFB SBAA
- ANNEXE AVENANT1_QUINTIN_HOPITAL-tampon
- Rapport de la suite obs. de la Chambre Régionale des Comptes
- Projet de renouvellement urbain sur le nouveau quartier – concertation
- Subvention communale des travaux pour la valorisation du patrimoine
- Adhésion au groupement de commande pour la réalisation de relevés topo
- ANNEXE CONVENTION GPT TOPO
- Tarifs 2023 – Camping
- Compte-rendu des délégations au Maire
05 janvier 2023
Délibérations :
- Cession amiable d’un délaissé communal de 42 m² sise 3 rue de la Croix Glais au profit de Monsieur René ALLENO
- Adhésion à la procédure de médiation dans le cadre de certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG22
- Transfert de charges – Validation du rapport de la CLECT relatif à la compétence tourisme
- Adoption des rapports 2021 sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement collectif et non collectif
- Rapports 2021 sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
2022
27 décembre 2022
01 Décembre 2022
Novembre 2022
Octobre 2022
Septembre 2022
Juillet 2022
Mai 2022
Avril 2022
31 Mars 2022
3 mars 2022
Janvier 2022
27 décembre 2022
→ Procès-Verbal du 27 Décembre 2022.
Délibération, mention et arrêté :
01 Décembre 2022
→ Procès-Verbal du 01 Décembre 2022.
Délibérations :
- 2022-12-78 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er trimestre 2023
- 2022-12-79 Tarifs municipaux 2023
- 2022-12-80 Attribution de subventions complémentaires aux associations quintinaises ayant organisé des manifestations
- 2022-12-81 Personnel Délibération autorisant le recrutement d’un agent vacataire pour la distribution du bulletin municipal
- 2022-12-82 Convention annuelle relative aux interventions des musiciens intervenants dans la Ville de Quintin pour l’année scolaire 2022-2023
- 2022-12-82 Annexe 1 Convention annuelle relative aux interventions des musiciens intervenants dans la Ville de Quint
- 2022-12-83 Intégration de Saint-Péver au Syndicat Intercommunal de Voirie et d’Aménagement Public (SIVAP) de Quintin
Novembre 2022
→ Procès-Verbal du 08 novembre 2022.
Délibérations :
- Délibération relative au marché de prestation de services pour l’élaboration d’un SDIE en procédure adaptée
- Demande de subvention pour la réalisation du SDIE auprès de l’ADEME et de la démarche SCHEM’ACTEE et engagement
- Délibération relative aux sentiers de randonnée – Gestion et transfert de la compétence Entretien des sentiers
- Décision budgétaire modificative
- Personnel : Modification de la convention de mise à disposition d’un mécanicien agent polyvalent entre le SIVAP et la Ville de Quintin
- Annexe à la délibération – convention avec le SIVAP
- Personnel : délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP au grade de technicien territorial
- Convention de partenariat entre la Ville de Quintin et la FRMJC Bretagne- Pays de la Loire MJC les Quinconces
- Annexe à la délibération : convention FRMJC/MJC
- Délibération approuvant l’extinction partielle de l’éclairage public sur la Ville de Quintin
- Compte-rendu des délégations au Maire
- Motion du Conseil Municipal exprimant sa profonde préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes
Octobre 2022
→ Procès-Verbal du 06 octobre 2022.
Délibérations :
- Délibération relative aux frais engagés par les élus
- Charges transférées – Validation des rapports de la CLECT
- Annexe n°1 PV CLECT – entretien sentiers de randonnées
- Annexe n°2 PV CLECT Refacturation des services communs
- Annexe n°3 PV CLECT Charges liées aux PLU
- Délibération se prononçant sur les créances éteintes et les admissions en non-valeur
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement collectif et non collectif de SBAA Année 2020
- Annexe 1 Rapport annuel SPANC 2020
- Personnel : recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
- Personnel : création d’un contrat unique d’insertion – CAE
- Protection Sociale Complémentaire : Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le CDG 22
Septembre 2022
→ Procès-Verbal du 08 septembre 2022.
Délibérations :
- Salle des fêtes : Tarifs 2023
- Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
- Subvention 2022 complémentaire aux affaires culturelles et festives
- Convention d’études entre la Ville de Quintin, l’EPF de Bretagne et l’ENSAB
- Annexe – Convention d’études avec l’EPF et l’ENSAB
- Délibération mandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat d’assurance statuaire
- Approbation du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 – Autorisation de signature du CDT 2022-2027
- Annexe 1 Contrat départemental de territoire 2022-2027
- Annexes 2 Contrat départemental de territoire 2022-2027
- Compte-rendu des délégations au Maire
Juillet 2022
→ Procès-Verbal du 07 juillet.
Délibérations :
- Cantine scolaire : tarifs 2022_2023
- Garderie scolaire : tarifs 2022 2023
- Reconduction de la convention de fonctionnement de la MJC avec SBAA pour 2022
- Annexe convention de fonctionnement de la MJC avec SBAA pour 2022
- Création d’un emploi de catégorie C pour les services techniques
- Débat sur les orientations du RLPi : Règlement Local de Publicité intercommunal
- Adoption du PPMVP : Programme Pluriannuel de Mise en Valeur des Patrimoines materiels et immateriels
- Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Energie pour la réalisation d’études énergétiques
- Annexe à la délibération de conventionnement avec le SDE
- Compte-rendu des délégations au Maire
Mai 2022
Délibérations :
- Participation Communes extérieures au fonctionnement école primaire 2021-2022
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école N-D
- Subventions 2022 aux affaires scolaires
- Demande subvention complémentaire Dans Bro
- Reversement au budget CCAS du tiers produit concessions cimetière
- Convention portant réorganisation du réseau scolaire sur Cohiniac et Quintin
- PJ
- Désignation référent Europe interlocuteur de l’Agglo
- Droit formation élus et propositions formations avec ARIC
- Délib relative aux modalités publicités actes pris par la commune
- Adhésion centrale achat entretien et renouvellements installations et validation consistance patrimoine
- SDE Rénovation de 48 foyers éclairage public
- Compte-rendu des délégations au Maire
Avril 2022
Délibérations :
31 Mars 2022
→ Note de présentation du budget de la commune de Quintin
Délibérations :
- Participation des Communes extérieures au fonctionnement de l’école primaire publique au titre de l’année scolaire 2021/2022
- Vote de la subvention de fonctionnement de l’école Notre-Dame
- Subventions 2022 aux affaires sociales
- Subventions 2022 aux affaires scolaires
- Subventions 2022 aux affaires sportives
- Subventions 2022 aux affaires culturelles et festives
- Subventions 2022 aux affaires économiques, aux emplois associatifs de la MJC et aux affaires diverses
- Délibération relative aux durées d’amortissements
- Délibération relative à la fongibilité des crédits
- Provisions pour créances douteuses
- Vote des taux d’imposition 2022
- Budget principal 2022 : Commune
- Budget annexe 2022 : Lotissement les Hauts de la Villeneuve
- Compte-rendu des délégations au Maire
3 mars 2022
Délibérations :
- Compte de gestion pour l’exercice 2021 : Commune de Quintin
- Compte de gestion pour l’exercice 2021 : Lotissement des Hauts de la Villeneuve
- Compte administratif 2021 : Commune
- Compte administratif 2021 : Lotissement des Hauts de la Villeneuve
- Affectation des résultats 2021 : Commune
- Convention d’occupation du domaine public dans le cadre de l’installation d’Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et Hybrides Rechargeables entre la Commune de Quintin et le SDE
- Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse d’une salle de spectacle une fois par an au titre de l’activité du Relais Petite Enfance (ex RPAM) entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Commune de Quintin
- Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse de la salle Emmanuel Le Jean une fois à deux fois par an au titre de l’activité du Relais Petite Enfance (ex RPAM) entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Commune de Quintin
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er trimestre 2022
- Tarifs 2022 – Camping
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2022 et Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022
Janvier 2022
2021
Décembre 2021
Novembre 2021
Octobre 2021
Septembre 2021
Juin 2021
Avril 2021
Mars 2021
Mai 2021
Février 2021
Janvier 2021
Décembre 2021
Délibérations :
- Convention Partenariat SIG
- Avenant convention opération de revitalisation territoire SBAA
- délégations conseil au maire
- DM budget commune
- BIS DM lotissement
- Engagement dépenses 1er trimestre 2022
- Tarifs la fabrique 2022
- Subventions associations culturelles
- M57 développée
- Marché assurances
- Déclassement domaine public rue bourg Jugné
- protocole résiliation bail la poste
- protocole résiliation bail TP
- reprise concession en état d’abandon
- Communication rapport Cour des comptes
Novembre 2021
Délibérations :
Octobre 2021
Délibérations :
Septembre 2021
→ Compte rendu du 24 septembre
Délibérations :
Juin 2021
Délibérations :
- Les tarifs scolaires et péri-scolaires
- Fixation d’un tarif forfaitaire de location d’un garage municipal
- Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
- Convention d’adhésion à l’ALEC
- Convention d’achat mutualisé d’une nacelle
- Achat d’un terrain à la commune au lotissement communal des Hauts de Villeneuve
- Motion auprès de l’Etat pour la régulation des choucas
- Convention de partenariat favorisant la dispo des sapeurs-pompiers volontaires sur le temps périscolaire
Avril 2021
Délibérations :
- Tarifs du Camping 2021
- Convention de mise à disposition d’un mécanicien agent polyvalent entre le SIVAP et Quintin
- Délib Convention mise à disposition d’un mécanicien agent polyvalent entre le SIVAP et Quintin
- Dénomination de voie
- Délib Modification Tableau Effectifs création d’un poste d’adjoint territorial du Patrimoine
- Modification Tableau Effectifs Création poste adjoint du patrimoine
Mars 2021
Délibérations :
- Modification du tableau des effectifs
- Convention mise à disposition
- Protocole accord entre Quintin et Ecole N-D
- Coût 2020 par élève de l’école publique
- Vote des subventions pour 2021
- Subvention de fonctionnement de l’école Notre -Dame
- Fiscalité 2021 – Vote des taux d’imposition
- Examen du projet de Budget Général 2021
- Examen du projet de Budget 2021 pour le lotissement
- Décision budgétaire-Admissions en non-valeur
Mai 2021
Délibérations :
Février 2021
Délibérations :
Janvier 2021
Délibérations :
- Délib relative aux rythmes scolaires pour la rentrée 2021-2022
- Autorisation d’ester en justice suite à l’intrusion et dégradations MJC et Salle des Fêtes
- Modification du tableau des effectifs
- Pacte de gouvernance de SBAA
- Délib Avenant à la convention d’objectifs avec la MJC du Pays de Quintin relatifs aux ALSH et activités des adolescents
- Délib Convention de prestation de service avec SBAA pour l’étude préalable à l’aménagement de liaisons douces
- Plan Local d’urbanisme – Procédure de modification n°2 – Avis préalable à l’approbation
- Demande de Subventions pour un programme de travaux de rénovation de la mairie
