Comptes rendus et délibérations du conseil municipal
2022
Novembre 2022
Octobre 2022
Septembre 2022
Juillet 2022
Mai 2022
Avril 2022
31 Mars 2022
3 mars 2022
Janvier 2022
Novembre 2022
→ Procès-Verbal du 08 novembre 2022.
Délibérations :
- Délibération relative au marché de prestation de services pour l’élaboration d’un SDIE en procédure adaptée
- Demande de subvention pour la réalisation du SDIE auprès de l’ADEME et de la démarche SCHEM’ACTEE et engagement
- Délibération relative aux sentiers de randonnée – Gestion et transfert de la compétence Entretien des sentiers
- Décision budgétaire modificative
- Personnel : Modification de la convention de mise à disposition d’un mécanicien agent polyvalent entre le SIVAP et la Ville de Quintin
- Annexe à la délibération – convention avec le SIVAP
- Personnel : délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP au grade de technicien territorial
- Convention de partenariat entre la Ville de Quintin et la FRMJC Bretagne- Pays de la Loire MJC les Quinconces
- Annexe à la délibération : convention FRMJC/MJC
- Délibération approuvant l’extinction partielle de l’éclairage public sur la Ville de Quintin
- Compte-rendu des délégations au Maire
- Motion du Conseil Municipal exprimant sa profonde préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes
Octobre 2022
→ Procès-Verbal du 06 octobre 2022.
Délibérations :
- Délibération relative aux frais engagés par les élus
- Charges transférées – Validation des rapports de la CLECT
- Annexe n°1 PV CLECT – entretien sentiers de randonnées
- Annexe n°2 PV CLECT Refacturation des services communs
- Annexe n°3 PV CLECT Charges liées aux PLU
- Délibération se prononçant sur les créances éteintes et les admissions en non-valeur
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement collectif et non collectif de SBAA Année 2020
- Annexe 1 Rapport annuel SPANC 2020
- Personnel : recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
- Personnel : création d’un contrat unique d’insertion – CAE
- Protection Sociale Complémentaire : Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le CDG 22
Septembre 2022
→ Procès-Verbal du 08 septembre 2022.
Délibérations :
- Salle des fêtes : Tarifs 2023
- Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
- Subvention 2022 complémentaire aux affaires culturelles et festives
- Convention d’études entre la Ville de Quintin, l’EPF de Bretagne et l’ENSAB
- Annexe – Convention d’études avec l’EPF et l’ENSAB
- Délibération mandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat d’assurance statuaire
- Approbation du Contrat Départemental de Territoire 2022-2027 – Autorisation de signature du CDT 2022-2027
- Annexe 1 Contrat départemental de territoire 2022-2027
- Annexes 2 Contrat départemental de territoire 2022-2027
- Compte-rendu des délégations au Maire
Juillet 2022
→ Procès-Verbal du 07 juillet.
Délibérations :
- Cantine scolaire : tarifs 2022_2023
- Garderie scolaire : tarifs 2022 2023
- Reconduction de la convention de fonctionnement de la MJC avec SBAA pour 2022
- Annexe convention de fonctionnement de la MJC avec SBAA pour 2022
- Création d’un emploi de catégorie C pour les services techniques
- Débat sur les orientations du RLPi : Règlement Local de Publicité intercommunal
- Adoption du PPMVP : Programme Pluriannuel de Mise en Valeur des Patrimoines materiels et immateriels
- Signature d’une convention avec le Syndicat Départemental d’Energie pour la réalisation d’études énergétiques
- Annexe à la délibération de conventionnement avec le SDE
- Compte-rendu des délégations au Maire
Mai 2022
Délibérations :
- Participation Communes extérieures au fonctionnement école primaire 2021-2022
- Participation aux frais de fonctionnement de l’école N-D
- Subventions 2022 aux affaires scolaires
- Demande subvention complémentaire Dans Bro
- Reversement au budget CCAS du tiers produit concessions cimetière
- Convention portant réorganisation du réseau scolaire sur Cohiniac et Quintin
- PJ
- Désignation référent Europe interlocuteur de l’Agglo
- Droit formation élus et propositions formations avec ARIC
- Délib relative aux modalités publicités actes pris par la commune
- Adhésion centrale achat entretien et renouvellements installations et validation consistance patrimoine
- SDE Rénovation de 48 foyers éclairage public
- Compte-rendu des délégations au Maire
Avril 2022
Délibérations :
31 Mars 2022
→ Note de présentation du budget de la commune de Quintin
Délibérations :
- Participation des Communes extérieures au fonctionnement de l’école primaire publique au titre de l’année scolaire 2021/2022
- Vote de la subvention de fonctionnement de l’école Notre-Dame
- Subventions 2022 aux affaires sociales
- Subventions 2022 aux affaires scolaires
- Subventions 2022 aux affaires sportives
- Subventions 2022 aux affaires culturelles et festives
- Subventions 2022 aux affaires économiques, aux emplois associatifs de la MJC et aux affaires diverses
- Délibération relative aux durées d’amortissements
- Délibération relative à la fongibilité des crédits
- Provisions pour créances douteuses
- Vote des taux d’imposition 2022
- Budget principal 2022 : Commune
- Budget annexe 2022 : Lotissement les Hauts de la Villeneuve
- Compte-rendu des délégations au Maire
3 mars 2022
Délibérations :
- Compte de gestion pour l’exercice 2021 : Commune de Quintin
- Compte de gestion pour l’exercice 2021 : Lotissement des Hauts de la Villeneuve
- Compte administratif 2021 : Commune
- Compte administratif 2021 : Lotissement des Hauts de la Villeneuve
- Affectation des résultats 2021 : Commune
- Convention d’occupation du domaine public dans le cadre de l’installation d’Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques et Hybrides Rechargeables entre la Commune de Quintin et le SDE
- Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse d’une salle de spectacle une fois par an au titre de l’activité du Relais Petite Enfance (ex RPAM) entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Commune de Quintin
- Avenant à la convention de mise à disposition gracieuse de la salle Emmanuel Le Jean une fois à deux fois par an au titre de l’activité du Relais Petite Enfance (ex RPAM) entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Commune de Quintin
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement au 1er trimestre 2022
- Tarifs 2022 – Camping
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2022 et Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022
Janvier 2022
2021
Décembre 2021
Novembre 2021
Octobre 2021
Septembre 2021
Juin 2021
Avril 2021
Mars 2021
Mai 2021
Février 2021
Janvier 2021
Décembre 2021
Délibérations :
- Convention Partenariat SIG
- Avenant convention opération de revitalisation territoire SBAA
- délégations conseil au maire
- DM budget commune
- BIS DM lotissement
- Engagement dépenses 1er trimestre 2022
- Tarifs la fabrique 2022
- Subventions associations culturelles
- M57 développée
- Marché assurances
- Déclassement domaine public rue bourg Jugné
- protocole résiliation bail la poste
- protocole résiliation bail TP
- reprise concession en état d’abandon
- Communication rapport Cour des comptes
Novembre 2021
Délibérations :
Octobre 2021
Délibérations :
Septembre 2021
→ Compte rendu du 24 septembre
Délibérations :
Juin 2021
Délibérations :
- Les tarifs scolaires et péri-scolaires
- Fixation d’un tarif forfaitaire de location d’un garage municipal
- Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
- Convention d’adhésion à l’ALEC
- Convention d’achat mutualisé d’une nacelle
- Achat d’un terrain à la commune au lotissement communal des Hauts de Villeneuve
- Motion auprès de l’Etat pour la régulation des choucas
- Convention de partenariat favorisant la dispo des sapeurs-pompiers volontaires sur le temps périscolaire
Avril 2021
Délibérations :
- Tarifs du Camping 2021
- Convention de mise à disposition d’un mécanicien agent polyvalent entre le SIVAP et Quintin
- Délib Convention mise à disposition d’un mécanicien agent polyvalent entre le SIVAP et Quintin
- Dénomination de voie
- Délib Modification Tableau Effectifs création d’un poste d’adjoint territorial du Patrimoine
- Modification Tableau Effectifs Création poste adjoint du patrimoine
Mars 2021
Délibérations :
- Modification du tableau des effectifs
- Convention mise à disposition
- Protocole accord entre Quintin et Ecole N-D
- Coût 2020 par élève de l’école publique
- Vote des subventions pour 2021
- Subvention de fonctionnement de l’école Notre -Dame
- Fiscalité 2021 – Vote des taux d’imposition
- Examen du projet de Budget Général 2021
- Examen du projet de Budget 2021 pour le lotissement
- Décision budgétaire-Admissions en non-valeur
Mai 2021
Délibérations :
Février 2021
Délibérations :
Janvier 2021
Délibérations :
- Délib relative aux rythmes scolaires pour la rentrée 2021-2022
- Autorisation d’ester en justice suite à l’intrusion et dégradations MJC et Salle des Fêtes
- Modification du tableau des effectifs
- Pacte de gouvernance de SBAA
- Délib Avenant à la convention d’objectifs avec la MJC du Pays de Quintin relatifs aux ALSH et activités des adolescents
- Délib Convention de prestation de service avec SBAA pour l’étude préalable à l’aménagement de liaisons douces
- Plan Local d’urbanisme – Procédure de modification n°2 – Avis préalable à l’approbation
- Demande de Subventions pour un programme de travaux de rénovation de la mairie
